Cet article vous présente une sélection de 5 des meilleurs livres de droit fiscal.
1. Mémento fiscal (Sylvie Loyer, Isabelle Beaune)
- Une analyse détaillée de toute la fiscalité française en un seul volume.
- L’expertise de nos rédacteurs qui décryptent les lois et commentent les sources pour vous donner des solutions fiables.
- Des exemples de calculs, des tableaux, des dossiers thématiques (choix de la forme juridique, mise en sociétés, transition),…
Ce guide précis, pratique et efficace, vous permet de :
- choisir le régime fiscal le plus favorable,
- gérer l’impact fiscal des règles comptables,
- adapter vos stratégies patrimoniales à la nouvelle donne fiscale,
- connaître vos droits et obligations fiscales,
- remplir en temps utile les nombreuses formalités,
- vérifier vos avis d’imposition,
- présenter une réclamation dans les formes légales.
À jour au 1er février 2019, il intégrera les dernières réglementations :
- Déductibilité des charges financières
- Régime des produits de la propriété industrielle
- Dispositifs de suramortissement
- Intégration fiscale
- Clause anti-abus en matière d’IS
- Option pour l’IS des sociétés de personnes
- TVA : transposition de la directive harmonisant le régime des bons
- Evaluations des établissements industriels pour la taxe foncière et la CFE
- Création de régimes de faveur dans les nouvelles zones franches d‘activités outre-mer
- Aménagement de l’exit taxe
- Assouplissement du pacte Dutreil
- Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu
- Mesures de lutte contre la fraude et l’évasion fiscale
- Règles d’imposition des non-résidents.
À propos de l’auteur
Aucune information disponible.
2. Droit fiscal général (Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou)
Disponible sur Amazon Disponible à la Fnac
Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.
L’ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l’imposition des revenus, l’impôt sur la dépense et l’imposition du patrimoine. L’ouvrage est également à jour de toute l’évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises.
La présentation claire est assortie d’exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu, ce livre s’adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.
À propos de l’auteur
Professeur émérite de l’université Robert Schuman (Strasbourg III).
3. Droit fiscal international et européen (Philippe Marchessou, Bruno Trescher)
Disponible sur Amazon Disponible à la Fnac
Aujourd’hui, la fiscalité contemporaine dépasse largement le cadre national pour intégrer les paramètres de la mondialisation.
Le droit fiscal national s’insère en effet dans un cadre bien plus vaste qui, à l’échelle de l’Europe, est composé des conventions fiscales internationales, du droit de l’Union européenne et de la Convention européenne des droits de l’homme. L’application d’un impôt national n’est dès lors devenue possible qu’en intégrant à sa juste place chacune de ces dispositions.
Ce manuel détaille astucieusement cette articulation au moyen de documents, d’outils et de check-lists.
Il analyse enfin les différentes impositions transnationales : celle sur les donations et successions transnationales, celle sur le patrimoine, celle sur les plus-values, celle sur les revenus de capitaux mobiliers, celle des groupes internationaux, celle du commerce électronique et celle propre à l’environnement.
Approfondi, pratique et didactique, l’ouvrage intéressera les entreprises, les praticiens de la fiscalité et les étudiants spécialisés.
À propos de l’auteur
Professeur à la Faculté de Droit de l’Université de Strasbourg et ancien professeur au Collège d’Europe.
4. Droit fiscal (Martin Collet)
Disponible sur Amazon Disponible à la Fnac
Destiné principalement aux étudiants et aux praticiens, ce manuel s’adresse également à tous ceux qui souhaitent se familiariser avec les mécanismes juridiques qui guident l’imposition des particuliers comme des entreprises.
Privilégiant une description dynamique et synthétique des règles de droit, l’ouvrage entend également mettre en valeur les modalités concrètes de leur application et s’efforce de présenter les débats, voire parfois les polémiques, que ces règles suscitent.
À propos de l’auteur
Martin Collet est professeur de droit public à l’université Panthéon-Assas (Paris II), membre du Conseil des prélèvements obligatoires.
5. Droit fiscal des affaires (Daniel Gutmann)
Disponible sur Amazon Disponible à la Fnac
Le droit fiscal des affaires est au cœur de la vie des entreprises. Matière riche et vivante, elle constitue un passionnant objet d’étude.
Le présent ouvrage poursuit un triple objectif qui en fait l’originalité :
- expliquer clairement les règles fondamentales du droit fiscal des entreprises en les replaçant dans leur contexte historique et en présentant leurs enjeux économiques ainsi que leur application pratique ;
- donner au droit fiscal international et au droit de l’Union européenne la place essentielle qui leur revient dans un monde caractérisé par l’internationalisation des échanges et des opérations ;
- présenter le droit français dans une perspective comparative : la connaissance des systèmes étrangers est en effet indispensable pour expliquer de nombreux aspects de notre droit positif et pour comprendre le comportement des acteurs économiques internationaux.
Ainsi conçu, cet ouvrage s’adresse à un large public. Pensé en premier lieu pour les étudiants des facultés de droit (du master 1 au doctorat) et des écoles de commerce, il présente de façon synthétique les principaux impôts de la vie des affaires : l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée et la contribution économique territoriale. Il examine également les impôts frappant la détention ainsi que la transmission du patrimoine.
L’ouvrage a par ailleurs vocation à servir d’outil de travail aux praticiens, qu’ils soient ou non spécialisés dans la matière fiscale. La 1re édition de cet ouvrage a reçu le prix spécial du livre juridique décerné par le Conseil constitutionnel et le Club des juristes en octobre 2010.
À propos de l’auteur
Daniel Gutmann est professeur de droit fiscal à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1). Il est agrégé de droit privé et diplômé d’HEC.
