Cet article vous présente une sélection de 5 des meilleurs livres sur le contentieux administratif.
1. Contentieux administratif (Mattias Guyomar, Bertrand Seiller)
Disponible sur Amazon Disponible à la Fnac
Premier ouvrage conçu par un membre du Conseil d’État et un universitaire, ce manuel, à vocation pédagogique, présente d’une manière renouvelée les lignes de force qui structurent depuis deux siècles le modèle français de contrôle juridictionnel de l’administration.
Le contentieux administratif a profondément évolué au cours du dernier quart de siècle. Par l’effet conjoint de réformes textuelles et d’avancées jurisprudentielles, le juge administratif dispose désormais de tous les moyens nécessaires pour assurer le contrôle de l’action administrative.
Aux développements classiques consacrés à l’histoire et à l’organisation de l’ordre administratif, à la distinction de ses contentieux et aux procédures qui sont applicables, s’ajoute une présentation des règles et des pratiques contentieuses sous un angle plus original : analyse des principes directeurs du procès, description de la chaîne contentieuse, place du dialogue des juges dans l’exercice des pouvoirs juridictionnels.
Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.
À propos de l’auteur
Conseiller d’Etat, professeur associé à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).
2. Les grands arrêts du contentieux administratif (Jean-Claude Bonichot, Paul Cassia, Bernard Poujade)
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À la différence du droit administratif « général », le droit du contentieux administratif procède aujourd’hui largement d’articles écrits et codifiés dans le Code de justice administrative. Mais ses principes essentiels ont été posés par la jurisprudence et seule l’interprétation de ces textes par le juge leur donne leur portée véritable, comme le montrent les développements jurisprudentiels sur les référés.
En la matière, la connaissance de la jurisprudence a donc une fonction tout aussi importante que celle des dispositions législatives ou réglementaires. La procédure contentieuse doit être connue dans son détail. Elle a sa logique et exprime un certain équilibre du débat juridictionnel ; elle recèle souvent des subtilités, voire des pièges, qui peuvent constituer autant d’obstacles à l’examen du bien-fondé du recours.
Les auteurs ont retenu des décisions juridictionnelles et quelques avis contentieux pour rendre compte, d’une manière à la fois synthétique, pédagogique et très actualisée, des principales règles procédurales applicable devant la juridiction administrative.
L’ouvrage s’organise autour de deux thèmes : les recours et l’instance. Les commentaires sont rédigés de façon à ce que les étudiants comme les praticiens puissent trouver un intérêt théorique et pratique à leur lecture.
À propos de l’auteur
Avocat à la Cour de Paris.
3. Droit du contentieux administratif (René Chapus)
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Aborde successivement : les juridictions et les sources du régime de la justice administrative ; les principes et les compétences entre les ordres juridictionnels ; la distinction des contentieux et le recours ; l’instance, l’instruction, la chose jugée ; les voies de recours normales et spéciales; les procédures d’urgence.
À propos de l’auteur
Aucune information disponible.
4. Contentieux administratif (Olivier Le Bot)
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Les juridictions administratives rendent plus de 200 000 décisions par an dans les litiges opposant la puissance publique aux particuliers.
L’exercice des recours, l’instruction des demandes et le déroulement du procès obéissent à des règles complexes destinées
à assurer l’égalité des parties en présence.
L’objet de cet ouvrage est de les rendre accessibles à tous, au moyen d’une présentation claire et didactique. Les développements s’articulent en trois parties : les juges, les recours, le procès.
À jour au 1er juillet 2018, avec notamment :
- l’arrêté du 6 mars 2018 relatif à l’expérimentation d’une procédure de médiation préalable obligatoire en matière de litiges sociaux ;
- le décret n° 2018-251 du 6 avril 2018 ouvrant l’application Télérecours aux particuliers ;
- l’arrêt du Conseil d’État du 18 mai 2018, Fédération des finances et affaires économiques de la CFDT ;
- le décret n° 2018-617 du 17 juillet 2018 portant modification du Code de justice administrative et du Code de l’urbanisme.
À propos de l’auteur
Professeur à l’université d’Aix-Marseille. Il y dirige le Master « Droit et pratique des contentieux publics ». Il est également responsable de la chronique « contentieux administratif » à la Semaine juridique – édition Administrations (JCP A).
5. La pratique du contentieux administratif (Daniel Chabanol)
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L’ouvrage présente le procès administratif depuis le choix de l’ordre et du juge à saisir jusqu’aux règles procédurales qui l’ordonnent.
Il est enrichi de nombreux exemples, de toutes les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, de la reproduction d’extraits de près de cinq cents arrêt recensés dans une table ainsi que d’un index très fonctionnel.
À propos de l’auteur
Daniel Chabanol est conseiller d’Etat honoraire. Une longue carrière au sein des trois degrés de la juridiction administrative et des travaux personnels remarqués ont fait de lui une autorité reconnue en matière contentieuse.
Sa participation à des actions de coopération internationale ou à des missions de conciliation ou d’arbitrage le maintient en contact étroit avec l’actualité du droit public.
Cet observateur attentif et privilégié des évolutions du contentieux administratif a, par ailleurs, longtemps assuré des tâches d’enseignement qui l’ont rompu à l’exercice consistant à rendre intelligibles les complexités du droit.
