Cet article vous présente une sélection de 5 des meilleurs livres sur l’assurance construction.
1. Droit de la construction (Philippe Malinvaud)
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Cette nouvelle édition, qui fait état des plus récentes décisions jurisprudentielles, présente également les diverses réformes intervenues, notamment en matière de marchés publics, d’habitat social, de droit des contrats, d’urbanisme et de fiscalité.
En présentant un exposé complet du droit positif, tel qu’il résulte des textes et de leur application jurisprudentielle, cette œuvre collective répond aux préoccupations constantes des praticiens et des professionnels confrontés aux questions juridiques soulevées par la construction d’un bâtiment ou d’un ouvrage de génie civil.
Il couvre toute la chaîne de production et de commercialisation de l’ouvrage, notamment la maîtrise du terrain, la passation des marchés de travaux, publics ou privés, le rôle des différents intervenants lors de l’édification de l’ouvrage, les modes de financement et les enjeux fiscaux, la commercialisation et la vente de l’ouvrage à construire ou à rénover, la responsabilité des constructeurs et l’assurance construction.
Les solutions, éclairées par une analyse doctrinale pointue, sont choisies en fonction de leur intérêt pour la pratique. Elles sont décrites avec rigueur, de manière à rester accessibles à tous, juristes ou non juristes de formation.
Un outil précieux est ainsi mis à la disposition de tous les praticiens du droit de la construction, en particulier avocats, notaires, assureurs, promoteurs, banquiers, entreprises de BTP, architectes, ingénieurs et bureaux d’études, bureaux de contrôle et responsables des collectivités territoriales.
À propos de l’auteur
Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).
2. Guide de l’expertise construction (François Reix)
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La loi Spinetta a profondément modifié le paysage de la responsabilité des constructeurs et de l’assurance construction. Elle a connu 40 années sans modification majeure ni remise en cause. En cas de sinistre de construction, le législateur a mis l’expert d’assurance au cœur du dispositif, en tant qu’expert « contractuel » prévu par les clauses types.
L’expertise en matière d’assurance construction se distingue de l’expertise IARD car l’analyse de la cause et des travaux de réparation afférents est primordiale. La matière a connu plusieurs évolutions plus ou moins récentes non seulement de la législation mais également des textes applicables qui entraînent, pour le professionnel, la nécessité d’une mise à jour, au fil de l’eau, des connaissances indispensables à l’exercice de l’expertise construction.
Cet ouvrage a pour objet de proposer une vision d’expert, sur l’interprétation des fondamentaux en matière de droit et d’assurance, ainsi que sur les lignes de conduite à tenir. L’objectif final est de donner au juriste (gestionnaire ou avocat) une information technique pertinente lui permettant de mener les actions qui découlent de la mission confiée par l’assureur. Ils pourront en retirer un outil de facilitation des échanges avec les techniciens qu’ils saisiront ou avec lesquels ils collaboreront.
À propos de l’auteur
Ingénieur ETP et diplômé de l’IAE Paris, François Reix a débuté sa carrière en entreprise générale en dirigeant de nombreux chantiers en Ile-de-France. Expert d’assurance depuis vingt ans, il a conduit ou participé à plus de 7 000 expertises, principalement dans le domaine de la construction.
Sa passion pour ce métier l’a conduit à participer au sein de la Compagnie Française des Experts Construction, dont il a pris la présidence en juin 2016, à l’organisation de la profession. Après avoir créé, développé puis cédé son propre cabinet d’expert d’assurance, il est devenu expert de justice en 2018.
3. L’assurance construction – Régime juridique – Responsabilités des constructeurs – Obligations contractuelles des particuliers (François-Xavier Ajaccio, Albert Caston, Rémi Porte)
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A jour des dernières réformes et des arrêts de principe, un point chronologique sur le droit de l’assurance construction : obligation d’assurance de responsabilité décennale, assurance dommages-ouvrage.
À propos de l’auteur
Consultant, traite quotidiennement des questions relatives à l’assurance construction. Il est co-auteur de l’ouvrage Responsabilité des constructeurs paru aux Éditions du Moniteur.
4. Droit de la construction – Responsabilités et assurances (Cyrille Charbonneau, Laurent Karila)
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Cet ouvrage présente de manière synthétique et complète à la suite des différentes réformes intervenues depuis 2006 l’ensemble des questions concernant les différentes responsabilités. Il aborde également le domaine de l’assurance construction.
À propos de l’auteur
Laurent Karila est avocat à la Cour et chargé d’enseignement à l’université Paris I.
Cyrille Charbonneau est docteur en droit, avocat à la Cour et chargé de cours aux Université Paris I et Paris V.
5. Risques et assurances construction (Jean Roussel, Solange Becqué-Ickowicz)
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Les défis du secteur de la construction se renouvellent perpétuellement : pour le constructeur et ses sous traitants qui génèrent des risques techniques lourds de responsabilités ; pour l’assureur qui accepte d’en assumer la charge financière.
L’ouvrage se présente, pour les praticiens, comme un outil de travail bien documenté, dont la vitalité se manifeste en particulier, par une nouvelle refonte de l’ouvrage prise en charge par deux nouveaux auteurs Solange Becqué-Ickowicz et Jean Roussel.
À propos de l’auteur
Jean Roussel, directeur du groupe CEA assurance (Courtier), spécialiste de l’assurance construction et professeur à l’université Paris 2 sur l’assurance construction.
Solange Becqué-Ickowicz, directrice du Master 2 droit immobilier, construction, urbanisme de l’université de Montpellier spécialiste du droit de la construction.
