Cet article vous présente une sélection de 5 des meilleurs livres de droit des successions.
1. Successions et libéralités (Sylvie Ferré-André, Stéphane Berre)
Disponible sur Amazon Disponible à la Fnac
Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution.
S’intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société.
C’est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Il est à jour à septembre 2018.
Conformément à l’esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s’accompagne d’outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc.
L’ouvrage consacre également d’importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l’anticipation successorale, et l’articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.
À propos de l’auteur
Professeur à l’Université Jean-Moulin Lyon III, directeur du Master de droit notarial et du diplôme supérieur de notariat.
2. Liquidation des successions (Nathalie Levillain, Marie-Cécile Forgeard, Alexandre Boiché)
Disponible sur Amazon Disponible à la Fnac
Les plus de cette 4e édition :
- partie sur la déclaration de succession (articulation entre liquidation civile et fiscale)
- partie sur la succession internationale (avant et après le règlement européen sur les successions)
- plus de 350 tableaux de liquidation et 5 cas pratiques de synthèse
Maîtriser la technique des opérations de liquidation pour obtenir un résultat fiable, tel est l’objectif de cet ouvrage à destination des notaires, avocats, magistrats, comme des étudiants.
Centré sur la seule pratique de la liquidation des successions, cet ouvrage accompagne le liquidateur à chaque étape : de l’ouverture de la succession et la détermination des successibles, à l’application des règles de la dévolution successorale légale ou de la succession volontaire, jusqu’aux opérations préalables (calcul de la quotité disponible, imputation des libéralités, réduction), à l’indivision et au partage successoraux (détermination de la masse à partager et répartition des lots).
La perspective adoptée est résolument pratique et chaque étape de la liquidation est décrite à partir des textes qui la fondent, illustrée par de nombreux schémas, cas concrets, exemples chiffrés, points sur la fiscalité, et enrichie par des commentaires doctrinaux. Des cas pratiques de synthèse clôturent l’ouvrage.
À propos de l’auteur
Titulaire du diplôme supérieur du notariat, Nathalie Levillain collabore à diverses revues et encyclopédies notariales. Elle assure des formations en droit de la famille et en droit des successions, auprès de notaires et d’avocats (Inafon, Dalloz).
Ancienne notaire, Marie-Cécile Forgeard a été rédactrice en chef du répertoire Defrénois. Elle est coauteur d’ouvrages destinés à la formation des notaires.
Avocat spécialiste en droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine, Alexandre Boiché est rédacteur à l’AJ famille et assure des formations en droit international privé de la famille.
3. La transmission du patrimoine & succession – Droit et fiscalité de la transmission & succession (Jean Dereix, Stéphane Kislig)
Nous abordons le droit et la fiscalité de la transmission & succession permettant à tous de mieux comprendre les logiques fiscales et patrimoniales. Un ouvrage pédagogique et accessible reprenant les aspects techniques dans un langage commun.
Un livre ludique, pédagogique et simple à lire sans « chichi ». Une référence technique au quotidien pour les novices comme pour les professionnels pour vous aider à mieux comprendre les mécanismes à votre disposition.
Voici le sommaire du livre avec :
- Les régimes matrimoniaux, le changement de régime matrimonial et tableau de synthèse, les effets du divorce, le démembrement de propriété.
- Puis nous abordons les successions non-préparées avec les droits du conjoint, la situation du concubin les droits des collatéraux, le barème des droits de succession, les différents abattements à la succession et donations, l’évaluation des biens, la réforme du droit des successions.
- Puis la succession préparée avec : les testaments et les donations, la donation au dernier vivant, le quasi usufruit, les mesures en faveur des familles recomposées, le PACS, la protection du conjoint et du concubin, la tontine et l’assurance vie, et pour finir, nous vous proposons des fiches de synthèses en annexes.
À propos de l’auteur
Formateur / Consultant depuis 2002 dans le domaine de la Gestion de Patrimoine à destination de tous les métiers autour de la finance et des relations clients auprès des Banques Assurances & Entreprises.
4. Le droit des successions et des libéralités en schémas (Brigitte Belloir-Caux)
Disponible sur Amazon Disponible à la Fnac
L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : – le cours traditionnel en page de gauche, – des schémas explicatifs en page de droite.
Très didactique, ce manuel de droit des successions et des libéralités a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : – la mise en avant des distinctions fondamentales, – la reprise des mêmes problèmes sous des angles diff érents, – un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures
. Il est destiné : – aux étudiants de master Droit, – aux étudiants préparant le DIMN, – aux candidats aux concours d’accès au CRFPA et à l’ENM.
À propos de l’auteur
Aucune information disponible.
5. Droit des successions et des libéralités (Jérémy Houssier)
Disponible sur Amazon Disponible à la Fnac
Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d’accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques.
Nichée au cœur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l’obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l’autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions.
Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l’adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s’attache depuis lors – comme depuis toujours – à résoudre par le droit l’un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie.
Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs.
À propos de l’auteur
Jérémy Houssier est maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
